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Enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté

Renforcer l’enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté

Nature: Loi proposition de loi
Dépôt: 27 janvier 2026 à l'Assemblée
En navette depuis: 9 mois
Dans les chambres: 31 amendements
1 scrutin public
Déposé par: Christophe Blanchet Les Démocrates et 34 cosignataires
Les Démocrates 35

Assemblée nationale

Première lecture

27 janv. – 26 mars 2026

Dépôt: 27 janvier 2026, texte n° 2385
Commission saisie au fond: Commission des affaires culturelles et de l'éducation Rapporteur : Christophe Blanchet 2 réunions, du 25 févr. 2026 au 25 mars 2026 Rapport n° 2523 du 25 févr. 2026 · texte de la commission n° 2523
En séance: 26 mars 2026

Adoptée le 26 mars 2026

Le détail 31 amendements

Les amendements

15 amendements en séance

9 rejetés2 non soutenus4 irrecevables

Article 1er15

Sénat

Première lecture

27 mars 2026

Dépôt: 27 mars 2026, texte n° 482
Commission saisie au fond: Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Pas encore examiné en séance.

En commission, les votes se font à main levée : aucune source ne dit qui a voté quoi. Seuls la saisine, les rapporteurs, les réunions et le texte adopté sont publiés.

Sources : open data de l'Assemblée nationale et du Sénat ; le dossier de l'Assemblée, le dossier du Sénat.