Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie

44 amendements en séance

10 retirés3 irrecevables31 non examinés

Non examinés : jamais discutés, la lecture s'est close avant (texte rejeté, 49.3 ou délai écoulé).

• Article 1er12
• Après l'article 1er4
• Article 29
• Après l'article 21
• Article 311
• Après l'article 34
• Après l'article 3 bis3

56 amendements en commission des affaires sociales

15 adoptés16 rejetés2 tombés3 non soutenus6 retirés14 irrecevables

• Article 1er24 · 8 adoptés
• Après l'article 1er2
• Article 215 · 2 adoptés
• Article 310 · 4 adoptés
• Après l'article 35 · 1 adopté